Conseils clairs en matière de prix de transfert pour AGC 

 

AGC Glass Europe a enregistré une solide croissance internationale au cours de ces dernières décennies. Arnaud Thienpont, Head of Tax, aide le producteur de verre notamment destiné aux voitures et à la construction à se conformer aux règles en matière de prix de transfert. Pour obtenir des conseils sur la législation fiscale, et en particulier sur les prix de transfert, Arnaud compte sur Grant Thornton. « Le fait d'avoir un expert externe qui connaît parfaitement votre entreprise est très rassurant. »

Dans la série vidéo « On a roll », nous parcourons le pays pour rendre visite à des entrepreneurs inspirants. Invités dans notre bureau mobile, ils partagent leur vision de l'entrepreneuriat et révèlent comment ils ont dynamisé leur entreprise. Un exemple pour la croissance de votre entreprise ?

 

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Une internationalisation poussée

Fort de cinq années d'expérience professionnelle, Arnaud Thienpont est entré chez AGC Glass Europe SA, alors Glaverbel, à la fin des années 1990. « L'entreprise d'origine belge venait de faire ses premiers pas en dehors du Benelux avec des acquisitions en Europe Central et de l’Est, en Italie, en Espagne et en France, entre autres », se souvient-il. « Il était clair que les collaborateurs avaient besoin d’un soutien pour gérer cette internationalisation. »

« AGC a engagé deux fiscalistes, dont moi-même. Les premières années, je me suis surtout concentré sur les législations belge et européenne. Mais depuis que je suis devenu Head of Tax en 2012, je suis également responsable du Brésil, du Moyen-Orient et de l'Afrique où nous avons réalisé plusieurs acquisitions dans l’intervalle. »

« En fait, ma principale responsabilité depuis 25 ans est la même : veiller à ce que notre politique fiscale reste en phase avec notre structure commerciale en constante évolution. Chaque acquisition entraîne des restructurations et des changements internes dans notre modèle d'entreprise. Ils ont aussi toujours des implications fiscales importantes. »

 

 

La valeur ajoutée d’autorités dans le domaine

Arnaud Thienpont avait donc du pain sur la planche. Il s'est bien entouré afin d’embrasser la tâche. « Mon équipe est composée de quatre collègues », explique-t-il. « Dans les pays où nous avons une activité importante ou si la législation fiscale est plus complexe, nous travaillons avec des fiscalistes internes ou externes. Je supervise l’ensemble depuis la Belgique. »

En ce qui concerne la fiscalité "plus simple" en Belgique, on dispose de suffisamment de connaissances en interne. C'est pourquoi je ne travaille ici avec des externes que s'ils sont des autorités dans un domaine très technique et offrent une réelle valeur ajoutée grâce à leur expertise lorsque nous avons une question spécifique dans un dossier particulier. »

Les prix de transfert – les règles relatives à la fixation des prix et à la répartition des bénéfices pour les multinationales – est l'un de ces domaines techniques. Depuis ses débuts chez AGC, Arnaud fait confiance à l'équipe de Grant Thornton et plus particulièrement à Leslie Van den Branden. « Fin des années 1990, les prix de transfert n'étaient pas en tête de la liste des priorités », explique Arnaud. « J'ai demandé à Leslie de nous guider en tant qu'expert externe dans ce domaine complexe. »

« Après 25 ans, Leslie connaît notre organisation comme sa poche et cela constitue un atout quand on souhaite affiner sa politique en matière de prix de transfert. Il applique sans difficulté les nouvelles règles, sans que je doive tout lui réexpliquer, et ses conseils sont toujours très pertinents. Tout cela en plus de l'atmosphère détendue dans laquelle nous travaillons ensemble apporte un grand confort. »

 

Prix de transfert : une question de stratégie

Leslie Van den Branden a contribué à l'élaboration des premières règles en matière de prix de transfert dans notre pays il y a des années et a été à l'origine des services en matière de prix de transfert de Grant Thornton. Il n'est donc pas étonnant qu'Arnaud le considère comme une autorité en la matière.

« Votre politique en matière de prix de transfert est étroitement liée à votre stratégie d'entreprise », explique Leslie. « Nous nous immergeons donc totalement dans cette stratégie pour faire les meilleurs choix en matière de prix de transfert. »

« Il suffit de penser aux nouvelles règles du Pilier 2, un impôt minimum pour les multinationales comme AGC. Ces règles ont de sérieuses implications pour votre politique de prix de transfert et votre stratégie d’entreprise globale. C'est pourquoi, pour chaque client concerné par ces nouvelles réglementations, nous procédons actuellement à un examen approfondi afin de rendre la mise en œuvre aussi harmonieuse que possible. »

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Plus de règles, plus de transparence

Beaucoup de choses se sont passées récemment au niveau international dans le domaine de la fiscalité. « Pendant longtemps, les règles en matière de fiscalité internationale sont restées les mêmes», explique Arnaud. « Mais depuis 10 ans, toute une série de nouvelles règles sont entrées en vigueur ou vont l’être, telles que les Piliers 1 et 2 ou plusieurs autres directives. Nous allons donc avoir beaucoup de travail dans les années à venir. »

« La demande croissante de transparence est au cœur de bon nombre de ces nouvelles règles. Il est donc de plus en plus difficile pour les multinationales d’être partout et tout le temps en conformité avec les règles fiscales. Et pour cause, les règles en Europe sont différentes de celles en vigueur au Japon, par exemple. Dans ce contexte, les conseils d'experts qui connaissent parfaitement votre organisation sont d'autant plus précieux. »

 

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